CORPUS  BIBLIOGRAPHIQUE  ÉTAMPOIS
 
Marie-Anne Chabin
Inventaire des archives anciennes d’Étampes
répertoire et index, 1990

Plan d'Etampes vers 1785 (AA118, détail)
Étampes vers 1785 (AA 118, détail)
 
     En 1990, Marie-Anne Chabin, alors directrice des Archives départementales de l’Essonne, fit l’inventaire des documents anciens conservées aux Archives municipales et au Musée d’Étampes. Remercions ici Clément Wingler, actuel archiviste d’Étampes — et l’un de ses historiens les plus notables — de nous avoir communiqué ce répertoire afin d’en faire une saisie numérique et de le mettre en ligne, à la disposition de tous les chercheurs.
     On notera que cet inventaire ne comprend pas les documents qui étaient alors conservés en Mairie, tels que par exemple les registres paroissiaux. Merci de nous signaler au bénéfice de tous les coquilles que vous constateriez dans cette saisie.
  
INVENTAIRE
DES ARCHIVES ANCIENNES
D’ÉTAMPES

REPERTOIRE NUMERIQUE ET INDEX

par Marie-Anne CHABIN
Archiviste-paléographe,
directeur des Archives de l’Essonne

400 articles
4 m.l.
Documents conservés aux Archives municipales d’Etampes
Dactylographie: Monique ROSIER
(saisie numérique et présente mise en page: Bernard Gineste, novembre 2005)
1990

TABLE DES MATIÈRES

     Introduction (p.1).
Répertoire: Inventaire de titres (p.5). La paroisse Saint-Gilles (p.5). Comptes et impositions (p.6). Administration communale et officiers municipaux (p.11). Biens et bâtiments communaux (p.12). Le port et la rivière (p.16). Les remparts (p.19). La boucherie (p.20). Les églises (p.22). L’hôtel-Dieu (p.22). Le collège (p.23). Justice et police (p.26). Particuliers, familles et localités diverses (p.28). Documents imprimés (p.31). Mémoires divers (XVIIe siècle) (p.32). Révolution française (p.35). Pièces isolées (p.40).Additions. Index (p.44). Tableau de concordance des anciennes cotes (p.61). Annexe: liste des seigneurs d’Etampes (p.63).
INTRODUCTION


     Dire que l’histoire des archives anciennes d’Étampes est mouvementée est un euphémisme.

     En effet, les titres de cette riche cité royale ont été, au cours des siècles, à plus d’une reprise déclassés, perdus, subtilisés, éparpillés, retrouvés, reclassés. Dès la fin du XVIIe, on trouve cette réflexion . “Il y a une infinité de titres qui manquent au coffre de la ville” (voir n°81). Mieux, le registre de délibérations même où est consignée cette remarque, a séjourné plusieurs décennies chez un particulier parisien avant d’être restitué à la ville.

     Sans entrer dans le détail de toutes les péripéties de l’histoire, à laquelle il faudrait consacrer de nouvelles recherches et un ouvrage entier, il convient de rappeler les faits de ces dernières années qui ont conduit à l’élaboration du présent inventaire.

     Au début de l’année 1985, à l’invitation du maire, je me rendais à Étampes pour examiner la situation des archives communales. Les archives anciennes étaient alors entreposées sur quelques étagères dans une petite pièce du grenier de la mairie, sans ordre de classement apparent, sous la surveillance d’une jeune bibliothécaire recrutée depuis peu.

     Une rapide enquête me permit d’établir qu’outre ces documents, deux ensembles de liasses d’archives communales se trouvaient, depuis des années, l’un au presbytère d’Étampes, l’autre à Versailles aux Archives des Yvelines. D’une part, le chanoine Guibourgé, qui écrivait l’histoire d’Étampes dans les années 1950-1960 avait emprunté certains documents qu’il étudiait et n’avait pas eu le temps sans doute de les rapporter à la mairie. C’est ainsi que des ouvriers qui travaillaient dans le grenier du presbytère en 1984 découvrent dans un placard muré une vieille valise contenant... les documents du chanoine, qui doivent peut-être à cette hibernation prolongée de n’avoir pas été dispersés davantage. D’autre part, au tournant des années 1970, quelques liasses avaient été déposées [p.2] aux Archives des Yvelines et de l’ancienne Seine-et-Oise, à Versailles à des fins d’étude ou de conservation.

     Je proposai alors à la municipalité de regrouper l’ensemble de ces documents aux Archives départementales afin de procéder au récolement et à l’inventaire du tout. Un contrat de dépôt était signé avec la mairie en 1986 tandis que les documents du presbytère et des Archives des Yvelines étaient également transférées à Corbeil.

     C’est alors que je pris la mesure de l’imbroglio que représentait le classement des archives d’Étampes, en constatant que:
     — l’inventaire des archives communales anciennes établi en 1876 était très incomplet, et, apparemment il n’en existait pas (ou plus) de supplément,
     — de nombreux documents portaient des cotes qui ne
correspondaient pas à l’inventaire,
     — de très nombreux documents avaient disparus et notamment des titres (série AA),
     — plusieurs documents avaient été soustraits aux archives municipales puis récupérés et intégrés à la collection de manuscrits du musée d’Étampes (déposée partiellement aux Archives départementales au même moment).

     Quel instrument de recherche tirer de cela? Fallait-il reconstituer l’inventaire traditionnel avec les séries AA à HH, en se basant sur l’inventaire existant? Et dans ce cas, fallait-il reprendre toutes les analyses des documents perdus? Et que faire pour les documents cotés postérieurement à l’inventaire de 1876, disparus et dont on ne sait donc pas ce qu’ils recouvraient?

     D’un autre côté, reprendre une numérotation suivie dans chaque série pour les documents subsistant revenait à ajouter une nouvelle cote à des pièces qui en avaient déjà reçu souvent plus d’une.

     Par ailleurs, la réintégration dans leur série d’origine de certaines pièces aurait introduit des lacunes dans la cotation des archives du musée (1).

     C’est pourquoi, laissant délibérément de côté le cadre de classement traditionnel, compte tenu des difficultés qui se présentaient, j’ai pris le parti d’analyser en détail l’ensemble des archives déposées, de les regrouper en thèmes cohérents reprenant soit des séries d’archives soit [p.3] des collections du musée, de numéroter le tout de 1 à n, et de doter l’ensemble d’un index aussi précis que possible et d’un tableau de concordance.
(1) Signalons au passage que l’inventaire manuscrit en 18 volumes des collections du musée, qui, lui aussi, avait disparu, a été retrouvé en 1987 dans un placard du château de Morigny-Champigny.
     Cette solution présente, me semble-t-il, l’avantage de regrouper dans un même instrument de recherche toutes les pièces anciennes de la commune. Elle n’écarte pas la possibilité d’un reclassement au cas où les archives communales anciennes pourraient être reconstituées dans leur intégrité (et on peut penser que certaines pièces pourraient un jour se retrouver). Enfin, l’index est pratique pour une recherche ponctuelle.

     A noter que les deux plus prestigieuses séries de documents que sont les registres de délibérations depuis 1644 et les registres de baptêmes, mariages et sépultures des différentes paroisses d’Étampes étaient restées en mairie et ne sont donc pas mentionnées dans cet inventaire.

     L’ensemble de ces 4 articles, qui représente environ 4 mètres linéaires, est aujourd’hui conservé aux Archives municipales d’Étampes.

A Corbeil, décembre 1990
Marie-Anne CHABIN [p.4]




Étampes.
Archives communales anciennes et fonds du musée.
400 articles répartis en 17 chapitres:

I — Inventaire de titres, n°1 à 3
II — La paroisse Saint-Gilles, n°4 à 11
III —  Comptes et impositions, n°12 à 79
IV — Administration communale et officiers municipaux, n°80 à 98
V — Biens et bâtiments communaux, n°99 à 118
VI — Le port et la rivière, n°119 à 151
VII —  Les remparts, n°152 à 167
VIII — La boucherie, n°168 à 177
IX — Les églises, n°178 à 181
X —  L’hôtel-Dieu, n°182 à 189
XI — Le collège, n°190 à 212
XII — Justice et police, n°213 à 239
XIII — Particuliers, familles et localités diverses, n°240 à 271
XIV — Documents imprimés, n°272 à 281
XV — Mémoires divers (XVIIe siècle), n° 282 à 306
XVI — Révolution française, n°307 à 364
XVII — Pièces isolées, n°365 à 400
XVIII
Additions manuscrites à l’exemplaire des Archives d’Étampes, n°401 à 404
 [p.5]
RÉPERTOIRE

I
Inventaires de titres

1
“Papier censier et déclarations des héritages tenus en censive de noble homme Guillaume de Wicardel escuier au nom et comme ayant le bail noble des enfans feu Jehan Laurens en son vivant escuier prevost d’Étampes”, pour les censives des Harengeries, de Bedegon, du Poivre, de Courte et de Cochereau, 1511
50 feuillets dont le dernier déchiré et grosses tâches d’humidité.
2
Inventaire des titres de la ville, 1512.

3
“Evaluation du duché d’Étampes et Comté de Senlis, engagés à dame Catherine de Lorraine, dame de Montpensier, 1579”
16 pages, copie XIXe siècle.
II
La paroisse Saint-Gilles

4
Inventaire analytique des titres concernant la franchise du marché Saint-Cilles de 1123 à 1633, s.d. [XVIIe s.].

5
Charte du comte d’Étampes accordant des privilèges aux habitants de la paroisse Saint-Gilles (sur lacs de soie verts et rouges), juillet 1378.

6
Procès-verbal de visite à Étampes de Martin de Bellefare, conseiller du roi (en liaison avec les lettres-patentes de Louis XI du 1er janvier 1460 en faveur du chapitre Notre-Dame) et d’arbitrage entre les habitants de la franchise du marché Saint-Gilles et le chapitre Notre-Dame au sujet d’une rente, 7 novembre 1471
parchemin, 8 pages
7
Sentence du bailli d’Étampes en faveur, des habitants de Saint-Gilles, 12 janvier 1461
[item rayé au crayon sur l’exemplaire des AME].
8
Copie sur parchemin de la charte de Louis VI le Gros de 1123 accordant un privilège aux habitants du marché Saint-Gilles (XVIIIe s.), copies en latin et en français des chartes de 1123 et 1575 (XVIe s., XVIIIe s.).

9
Copie sur parchemin de la charte de Louis d’Evreux, comte d’Étampes, exemptant les habitants du marché Saint-Gilles du droit de percevoir linge et vaisselle, de juillet 1378.
[p.6]

10
Copie de la sentence de Jean Camus, bailli d’Étampes confirmant les privilèges des habitants du marché Saint-Gilles contre Feillers, fermier, du 30 juin 1611.

11
Note relative à la franchise du marché Saint-Gilles moyennant une rente (1692) et  quittance du chapitre Notre-Dame pour la fabrique Saint-Gilles bénéficiaire de la rente (1784).

III
Comptes et impositions

12
Compte particulier de la ville rendu par Pierre Delalucazière, receveur des deniers communs, pour le droit de barrage, 1559-1560.
un cahier.
13
Compte des recettes et dépenses de la ville, 1564-1566:.
1 registre non paginé [feuillets].
14
Extrait des registres de la Chambre des comptes relatif au grenier à sel dÉtampes et extrait des registres du Conseil d’État, 1608:.
2 parchemins.
15
Compte des deniers communs de la ville, recettes et dépenses (maçonnerie, achats de chaux, charpenterie, couverture, serrurerie, pavement, achat de bois, mottes et chandelles, dépenses pour causes pieuses, gages d’officiers, remboursements), rendu par Pierre Godin, octobre 1620-septembre 1622.

16
Compte des deniers communs, rendu par Jacques Provensal,octobre 1622-septembre 1625.
2 cahiers.
17
Compte des deniers communs, rendu par Jean Hersant, octobre 1625-septembre 1628.
2 cahiers.
18
Compte des deniers communs, rendu par Thibault Martin, octobre 1637-septembre 1640.

19
Compte des deniers communs, rendu par Gédéon Percheron, commis, octobre 1649-septembre 1652.
[p.7]

20
Compte des deniers communs, rendu par Jean Vincent, commis, octobre 1652-septembre 1655.

21
Compte des deniers communs, rendu par Quentin Motheux et Pierre Delambon, octobre 1655-septembre 1661.
2 cahiers.
22
Compte des deniers communs, rendu par Dominique Demonqueron et Jean Sergènt, octobre 1667- septembre 1673.
2 cahiers.
23
Compte des deniers communs, rendu par Jacques d’Artois, 1674-1679.

24
Compte des recettes et dépenses, 1682. copie
25
Compte des recettes et dépenses, 1699.

26
Extrait des comptes de 1690.

27
Arrêt du Conseil d’Etat portant destination des deniers patrimoniaux de la ville d’Étampes, du 15 mars 1692.
parchemin.
28
Compte des deniers communs et octrois, 1726-1728.
“double”
29
Compte des deniers patrimoniaux, 1731-1736.

30
Compte des octrois, 1734-1736.

31
Compte des deniers patrimoniaux, 1737-1747.

32
Compte des octrois, par Nicolas-Eustache Martin, commis, 1737-1742.

33
Compte des deniers patrimoniaux, rendu par Pierre Pineau, sindic, 1764-1766.
2 cahiers.
34
Compte des octrois, 1765-1767.
[p.8]
35
Compte des deniers patrimoniaux, état de la caisse, 1767.
2 cahiers.
36
Compte des octrois, 1767.

37
Compte rendu par les enfants et héritiers de Pierre Pineau, sindic-receveur, pour 1779-1733.

38
Compte des deniers patrimoniaux et octrois par Jean-François Baron, 1784-1790..
original et copie, “débat du compte” et remarques faites par le corps municipal
39
Notes comptables, quittances, 1708-1710.

40
Etat des dépenses pour la promenade d’Étampes, 1712.

41
Notes et correspondance relatives aux finances, 1765-1788.
22 pièces.
42
Pièces justificatives de dépenses, 1730-1781.
Dont 7 états bimestriels des droits de tarif perçus au détail: nom des débitants, quantité de vin, cidre, bière, eau de vie.
43
Registre d’enregistrement des mandats, 1731-an VIII.
94 feuillets écrits, vignette publicitaire du libraire au verso de la couverture.
44
Rôle des habitants et propriétaires à Étampes pour le droit de tarif représentatif de la taille pour 1790 en application des décrets de l’Assemblée nationale des 28 novembre et 17 décembre 1789.
1 cahier de 252 pages.
45
Note sur une amende payée par les habitants d’Étampes en 1471.

46
Vidimus du prévôt d’Étampes en date du 1er mars 1492 pour les lettres patentes de Charles VIII du 26 février 1490 reconduisant le privilège exclusif des habitants d’Étampes pour la fourniture du sel, et les lettres de la Cour des aides du 20 novembre 1491.
[p.9]

47
Pièces de procédure devant la Cour des Aides entre Jehan Le Roux. grenetier du grenier à sel et maire d’Étampes, et le grenier à sel de Montfort-L’Amaury, au sujet de la perception de la gabelle de Saint-Arnoult et Rochefort, lieux plus proches d’Étampes que de Montfort-L’Amaury, 1532-1534.
31 pièces numérotées dont une liste de témoins.
48
Décision des maire et échevins relative à la taxation des produits vendus au marché, 1607.

49
Mercuriales (“Registre de l’appréciation des grains de la ville d’Étampes”), 1690-1692.

50
Idem, 1692-1699.

51
Idem. 1702-1711.

52
Idem, 1711-1719.

53
Idem, 1719-1722.

54
Idem, 1722-1739.

55
Idem, 1746-1755.

56
Gabelles: extrait d’un arrêt de la Chambre des comptes, 1602, bail à loyer pour 6 ans de l’hôtel de ville et grenier à sel d’Étampes à Nicolas Paulmier, adjudicataire général des gabelles de France, puis à Armand Pillavoine, adjudicataire des fermes unies, en 1720, à Nicolas Desboues, fermier général des gabelles en 1732, à Jacques Forceville, fermier général des gabelles, en 1738, à Thibault Larue, adjudicataire des fermes unies, en 1744, et à Jean Girardin, adjudicataire des fermes unies, en 1750.

57
3 procès-verbaux de visite du marché au bois face à l’église Notre-Dame au sujet de droits perçus sur les marchandises pour le compte de l’exécuteur des sentences criminelles d’Étampes, et copies de lettres patentes du roi des XVIIe-XVIIIe s., 1764.
4 pièces. [p.10]
58
Droit de havage: correspondance entre Hochereau, maire d’Étampes, Pitoin et autres, 1761-1767.
7 pièces.
59
Accord entre le maire et le directeur des aides pour la conversion du droit de barrage en rente annuelle payée par la ville, 1787.

60
Assiette de la taille pour les paroisses d’Abbeville, Andonville, Arrancourt, Bouray, 1717.

61
Rôle de taille de la paroisse Saint-Pierre d’Étampes, 1717.

62
Déclaration du roi sur les taillables qui exploitent des biens dans différentes paroisses dune même élection, du 17 février 1728.
copie.
63
Rapports d’experts dans un contentieux relatif au taux de la taille, 1732.
19 pièces.
64
Rôles nominatifs de taille de l’élection d’Étampes par paroisse pour 1738 (manque Quincampoix):.
46 cahiers.
65
Lettres patentes de Louis XV fixant le montant de la taille pour 1748 dans l’élection d’Étampes.

66
Rôles nominatifs de la taille de l’élection d’Étampes par paroisse pour 1751 (manque Quincampoix).
44 cahiers.
67
Rôle de taille pour Fleury-en-Bière, 1759.

68
“Répartition de la taille, des quartiers d’hiver et de l’ustansile des troupes dans l’élection d’Étampes”, 1760.
8 pièces.
69
Idem, 1761.
9 pièces.
70
Idem, 1765.
6 pièces.
71
Idem, 1769.
6 pièces. [p.11]
72
Lettre circulaire du Contrôle général privilège d’abonnement aux tailles, 1765.

73
Rôle de capitation d’Ormoy-la-Rivière, 1766.

74
Répartition de la taille pour l’élection d’Étampes, 1764, 1766-1767, 1732.

75
Lettres patentes du roi fixant le montant de la taille pour 1770 dans l’élection d’Étampes.

76
Répartition de la taille pour l’élection d’Étampes 1770.
3 pièces.
77
Rôle de taille d’Abbeville, 1730.

78
Répartition de la taille pour l’élection d’Étampes pour l’exercice 1733 et pièces annexées, dont l’état des commissaires des trois départements d’Etréchy, du Gâtinais et de la Beauce, lettres et notes.

79
Rôles nominatifs de taille de Boissv-le-Cutté, Bouray, Cerny, Champigny, Champmotteux, Courdimanche, Vayres, Vaucelas, Villeneuve-sur-Auvers, 1787; fragment d’un rôle de taille (commune non identifiée).

IV
Administration communale et officiers municipaux

80
Arrêt du Conseil du roi qui homologue une sentence arbitrale du 28 mars 1517 du parlement de Paris portant création d’une maison de ville à Étampes, d’un maire et de quatre échevins, élus pour quatre ans renouvelables par moitié, mars 1518.
1 pièce en parchemin sur lacs de soie (manque le sceau) et 1 pièce papier.
81
Registre des délibérations pendant le mandat de maire de Gabriel de Bry, lieutenant général du bailliage, 1658-1670.
Nota bene
     Des folios 80 à 87: notes sur la ville d’Étampes par Louis Geoffroy-Château, juge à Paris en 1855, dont la famille détenait ce registre: liste des seigneurs d’Étampes, bibliographie du siège d’Étampes de 1652.
     Des folios 131 à 219: “Mémoire, rapsodie ou fragment de plusieurs choses ramassées qui peuvent servir à donner quelque idée générale de l’estat de la ville d’Étampes” et tables, par Pierre Plisson, fils de Nicolas Plisson: anciens receveurs de la ville (ff 132—147), prise de la ville par les protestants en 1562 (148-150), comptes (150-151), collège (152-160), maladrerie Saint-Lazare (160-163), hôtel-Dieu (164-166), barrage (167), maison de ville (168), congrégation Notre-Dame (169-170), officiers municipaux (171), siège d’Étampes, 1652 (172-177), saints patrons de la ville (177-187), église Notre-Dame (188-189), chapitre Sainte-Croix (189-196), chapitre de l’hôtel-Dieu (197-202), église Saint-Gilles (203-204), courtepinte et péage (205), anciens officiers de justice et élus municipaux (206-212), la paix [exposé général] (212-218).
registre rempli jusqu’au folio 67 sur 219. [p.12]
82
Mémoire concernant l’administration de la ville d’Étampes, 1768-1770.

83
Lettres patentes déclarant alternatif l’office de receveur des tailles de l’élection d’Étampes en 1683 et provisions d’office de receveur des tailles pour Pierre Guillebault, sieur de Francour, en remplacement de Nicolas Chevallier, pour Paul Fleury en remplacement de Louis Thibaut, pour Jacques Duris, pour Charles Vattier de Bourville en remplacement de François Durand, pour François Duris en remplacement de Jacques Duris son père, 1670-1716.
6 pièces en parchemin.
84
Edits, déclarations du roi et arrêts du Conseil d’Etat imprimés portant création d’offices municipaux et règlement pour l’administration des villes du royaume, mémoire manuscrit, 1692-1766.
10 pièces.
85
Election des officiers municipaux, correspondance, 1717-1765.
4 pièces.
86
Dispense pour les offices municipaux de fournir un homme vivant et mouvant moyennant finance: arrêt du Conseil, délibération de la ville, correspondance, 1759-1785.
11 pièces.
87
Liquidation d’offices municipaux créés par édit de 1725 à 1733: arrêts du Conseil,  délibérations de la ville, 1780-1784.
10 pièces. [p.13]
88
Nomination de Nicolas-Eustache Martin comme receveur de l’octroi, 1737.

89
Adjudication des octrois et barrages à Romain-Etienne Guettard pour 6 ans, 1780.

90
Contentieux devant le Conseil du roi entre les officiers de la maîtrise de Paris et de Dourdan et les officiers du bailliage, de la ville et de l’hôtel-Dieu d’Étampes, 1780.
4 pièces.
91
Extrait des registres de délibérations: requête pour l’établissement d’un présidial à Étampes, 1775.

92
Extrait des registres de délibérations: indemnité à Guyot, receveur de la capitation, 1784.
93 Lettres adressées aux maire et échevins d’Étampes par Berthier de Sauvigny (1), Fontaine (12), Pitoin (7), l’abbé de Pivebelle (5) et autres (10), et projets ou doubles de réponses (23), 1772-1773.

93
Lettres adressées aux maire et échevins d’Étampes par Berthier de Sauvigny (1), Fontaine (12), Pitoin (7), l’abbé de Pivebelle (5) et autres (10), et projets ou doubles de réponses (23), 1772-1773.

94
Notes de Jean-Marc-Antoine Sergent, commis aux finances, en prévision de l’assemblée des notables, 1764.

95
Reçu du bureau des hypothèques d’Étampes, 1784.

96
Ratification par le Conseil du duc d’Orléans de 12 baux à cens et rentes passés en 1784, 1785 et 1786 par Gabaille, procureur du roi du bailliage d’Étampes, et croquis des rues et propriétés entre le chemin des moulins de la Trinité et le chemin du faubourg au Petit-Saint-Mars, 1787.

97
Deux lettres datées l’une de Paris, l’autre de Chartres, au maire d’Étampes au -sujet de la poste aux lettres, 1787-1788.

98
Copie de commission d’adjoint de la communauté des boulangers pour Pierre-Jacques Michaut, 1788
une pièce en parchemin et transcription dactylographiée. [p.14]
V
Biens et bâtiments communaux

99
Procès-verbal, dressé par le garde de la prévôté d’Étampes, de distribution des cens et arrérages attachés à la maison et dépendances achetées à Peroton de Cabannes et Jehanne Doulcet, sa femme, par le maire, Jehan de Villette, et les échevins, au prix de 2000 livres tournois, pour en faire l’hôtel de ville, en décembre 1521 (dont “la maison où pendait pour enseigne l’image Saint Christophe, appelée anciennement la maison de la Treille” février 1522 (nouveau style).

100
Procès-verbal d’audition de témoins dans le différend qui oppose les paroisses Saint-Gilles et Saint-Martin quant à savoir si la paroisse Saint-Gilles fait partie intégrante de la ville d’Étampes tandis que la paroisse Saint-Martin, éloignée, n’en serait qu’un faubourg, 1552; procès-verbal de réconciliation du cimetière Saint-Martin commun à Saint-Gilles, 1628 (original et copie); délibération des curé et marguilliers pour réparer la clôture du cimetière, 1742 (2 exemplaires), 1552-1742.

101
Vente par Jean Alleaume, procureur au bailliage d’Étampes, aux maire et échevins d’une propriété paroisse Saint-Basile, au coin des rues au Pain et de la Savaterie, 1608.
grosse en parchemin.
102
Procès-verbal de visite des dégâts causés dans la ville par l’orage des 3 et 4 février 1635.
copie de 1636.
103
Baux de l’hôtel de ville et des greniers aux adjudicataires des fermes unies de France et notes (listes d’effets), 1687-1785.
12 pièces.
104
Procès-verbaux d’adjudication des réparations à faire à l’hôtel de ville et dépendances, 1748-1749.
copie.
105
Proces-verbal relatif aux réparations à faire à l’hôtel de ville et autres monuments, et devis, 1753-1754.

106
Etat des dépenses de la ville, 1770-1771, et pièces justificatives (mémoires des marchandises fournies et des travaux faits à l’hôtel de quittances, 1767-1771).
[p.15]
107
Description des locaux occupés par M. de Feuville, receveur du grenier à sel, s.d. [XVIIe s.]; procès-verbaux et devis de réparations au grenier à sel, 1761.
4 pièces.
108
Délibération de la ville relative aux réparations de la charpente et de la couverture du puits Bardé, 1770.

109
Demande de secours pour l’entretien des bâtiments servant à la justice et aux prisons, 1785.

110
Devis des réparations à faire à la maison feu Robert où est le corps de caserne, grand rue Saint-Jacques, 1770.

111
Procès-verbal de récolement des meubles et objets de la maison servant de caserne pour le logement des troupes de recrues et les détachements d’invalides, appartenant à la ville, 1787.
37 articles, 8 pages.
112
Trois pièces relatives à la maîtrise des eaux et forêts à Étampes, s.d. [XVIIIe s.].

113
Devis, procès-verbal d’adjudication et procès-verbal de réception de travaux de pavage dans diverses rues de la ville, 1708.

114
Mémoires de travaux de Jacques Sinadot, paveur à Étampes et quittances, 1737-1748.
75 pièces.
115
Procès-verbal de visite et de réception de travaux de pavage, de la porte Saint-Jacques à la rue Saint-Mars, 1767.

116
Procès-verbal de visite et de réception de travaux de pavage et réparation, 1769.

117
Procès-verbal d’arpentage d’un terrain communal près de la porte Saint-Jacques, et plan, 1781.

118
Procès-verbal d’arpentage des paroisses de la ville d’Étampes; procès-verbal d’arpentage de la paroisse Notre-Dame; procès-verbal d’arpentage de la paroisse Saint-Martin et tableau des cantons; procès-verbal d’arpentage de la paroisse Saint-Pierre; plan des environs d’Étampes (couleur, 35 x 48 cm), 1785 ou environ.
[p.16]
[dont un extrait ci-dessus]

VI
Le port et la rivière

119
Inventaire analytique des titres relatifs au port de la ville et mémoire historique. s.d. [XVIIIe s.].

120
Mémoire retraçant l’histoire du port depuis 149G jusqu’en [“d’après les archives de la ville”, s.d. [XVIIe s.].

121
Note relative au droit de port, s.d.

122
Edit de Jean de Foix. roi de Navarre, comte d’Étampes ordonnant le transfert et l’aménagement du port d’Étampes (alors près de l’hôpital Saint-Jacques) dans la ville, juillet 1490 [sceau manquant] et copie de 1525.

123
Lettres du prévôt reprenant les lettres patentes de François 1er du 15 janvier 1522 sur la construction du port.
copie XVIIIe s.
124
Arrêt du parlement de Paris du 23 décembre 1527 “par lequel les maire et échevins d’Étampes sont maintenus en droit de port”, contre Michel Dance, commandeur de Saint-Jacques.
grand parchemin en latin, endommagé.
125
Lettres patentes de François Ier relatives à l’aménagement et aux réparations de la rivière d’Étampes, 1543.
pièce imprimée.
126
Information faite à la demande du roi par Claude Cassegrain, licencié en droit, lieutenant général du bailliage et gouverneur d’Étampes, auprès des bourgeois d’Étampes sur la propriété et le fonctionnement du port, 1557.
51 feuillets écrits.
127
Lettres patentes dHenri II demandant une enquête de commodo et incommodo sur le projet de la ville d’instituer un droit sur les bateaux, 1557-1558.
2 pièces.
128
Rapport d’enquête d’Henri de Mesmes, conseiller du roi, maître des requêtes, sur l’histoire du port d’Étampes, et transcriptions d’actes de Louis XII (1499), Henri II (1558) et François II (1559), juillet 1560.
6 pièces. [p.17]
129
Port avis des officiers de la ville; procès-verbal de visite du port par les charpentiers jurés de la ville; devis du curage de la rivière et de la réparation du port par les charpentiers jurés (depuis le port jusqu’au gué des Sarrasins), juillet 1560.

130
Enquête de commodo et incommodo sur l’opportunité d’instaurer un octoi de 10 deniers tournois sur les bateaux fréquentant le port d’Etampe pour financer le curage de la Juine, 1560.

131
Procédure contre François Bidault et autres propriétaires de bateaux, condamnés à tenir la rivière navigable à leurs frais: lettres patentes de Charles IX (deux exemplaires) et copie d’un arrêt de la Cour des aides. 1561.
3 pièces en parchemin.
132
Sentence du bailliage contre la veuve Bidault, Girard et autres marchands relative au curage de la rivière, 1569.
2 pièces.
133
Délibération municipale portant abolition des ports particuliers au profit du seul port municipal, février 1583.

134
Délibération municipale au sujet de lettres patentes du roi autorisant le sieur de Foligny à rendre la Juine navigable jusqu’à Paris, 1632.

135
Délibération municipale sur l’arrêt du Conseil du roi accordant à René Barbot, “chef d’échansonnerie du roi”, le privilège de fournir les bateaux pour le transport des marchandises d’Étampes à Corbeil, 1633.

136
Arrêt du Conseil du roi en faveur de la ville d’Étampes contre Pierre Barbot au sujet du droit de port, 27 avril 1635.

137
Requête de la ville au Parlement, demandant l’exécution de l’arrêt du 23 décembre 1527 prévoyant le rétablissement de la place du port, contre le lieutenant général de Bry [accusé de détenir une part des archives municipales que son père aurait soustraites à la ville], 1663.
[p.18]
138
Murs, fossés, remparts et promenades, vente et plantation d’arbres: baux, extraits de délibérations, notes, correspondance, procès-verbaux d’adjudication, déguerpissement d’une maison en 1692. 1690-an XIII.

139
Procès-verbal d’adjudication de travaux de terrassement et plantation le long de la rivière, 1737.

140
Devis de réparation des parapets des ponts, 1759-1761.
pièces.
141
Bail de l’herbe des fossés à Etienne Le Tailleur, 1667.
2 pièces.
142
Déclarations censuelles et note relatives aux fossés de la porte Evezard, XVIIIe s.
9 pièces.
143
Délibération municipale sur le projet d’une place publique au lieu du port, 1663.
copie.
144
Mémoire relatif aux fossés et clôture existant dans la ville, notes sur les anciennes rues d’Étampes, s.d. [XVIIIe s.].

145
Pièces relatives au contentieux entre Jean Buisson, receveur alternatif mitriennal des deniers patrimoniaux, et la ville d’Étampes avec François Parizot et Pierre Jabineau, anciens receveurs, au sujet de certains baux de l’hôtel de ville et d’adjudication d’arbres, 1709-1712.

146
Procès-verbal d’adjudication de peupliers du port, 1708, et procès-verbal d’adjudication des ormes du port, 1712.

147
Vente de bois: pièces de comptes, mémoires, quittances, 1712-1713.

148
Plantation et vente d’arbres, levée des portereaux, curage de la rivière extraits de délibérations, procès-verbal d’adjudication, 1732-1779.
25 pièces. [p.19]
149
Sentence de la maîtrise des eaux et forêts fixant la date du curage de la rivière d’Étampes, 1780.
affiche imprimé (40 x 52 cm).
150
Mémoire des ouvrages faits à la rivière et à divers bâtiments de la ville, 1775-1780.

151
Mémoire sur la rivière d’Étampes, s.d. [XVIIIe s.].
23 pages.
VII
Les remparts

152
Inventaire sommaire des pièces [20] relatives aux remparts, murailles, fossés et fortifications de la ville et du port neuf, 1560-1777.

153
Extraits des titres de la ville d’Étampes sur la propriété du port [27 titres de 1490 à 1637 analysés par Lecamus] extraits des titres de la ville d’Étampes concernant les remparts, fossés et fortifications [31 pièces de 1560 à 1770 analysées par Lecamus]; état du travail fait par Lecamus, s.d. [XVIIIe s.].

154
Octroi sur le sel pour la réparation des murailles: lettres patentes de Charles VII et lettres de publication des conseillers généraux des comptes, 1456.

155
Idem: lettres patentes de Charles VIII et lettres de publications de Jean Laurens, prévôt d’Étampes, 1487.

156
Idem: lettres patentes de Charles VIII et lettres de publications des conseillers généraux des comptes, 1491.

157
Idem: lettres de Guillaume Audren, prévôt d’Étampes, 1513, et lettres de Philibert Babou, trésorier de France prolongeant l’octroi supplémentaire, 1524.

158
Idem: lettres patentes et lettres de publications des conseillers généraux des comptes, 1514-1620.
44 pièces en parchemin. [p.20]
159
Clôture de la ville lettres patentes de François 1er du 20 janvier 1536, sentence d’enterinement, délibération des habitants du 14 août 1536, procès-verbal d’audition des habitants fait par le lieutenant général du bailliage d’Orléans en date du 8 avril 1537.
cahier en parchemin de 36 feuillets.
160
Lettres patentes relatives à l’octroi sur le sel; extrait des comptes des deniers communs; répartition d’une réquisition de 40 muids de blé sur l’ensemble des villages du bailliage d’Étampes en 1569; état des frais faits par la ville lors des troubles de 1567, 1564-1579.
une liasse de 24 pièces.
161
Lettres patentes relatives aux grenetiers et contrôleur du grenier à sel d’Étampes, 1594.
parchemin.
162
Augmentation d’octroi sur le sel pour la réparation des murailles: extrait des registres du Conseil d’Etat, mandement des trésoriers des finances, extraits des registres de la Chambre des comptes, 1601-1602.

163
Prolongation du droit d’octroi sur le sel, 1614, 1620.
2 pièces en parchemin.
164
Réparation des murailles: délibérations des habitants, marchés de travaux, pièces de procédure, 1541-1668.
9 pièces.
165
Procès-verbal d’inspection par le prévôt des travaux de construction d’une muraille par Antoine Thibault le long de la rivière, l’autorisant à poursuivre à condition d’assurer l’entretien de la chaussée, 1641 [XVIIIe s.].

166
Reconstruction des remparts délibérations, devis, mémoires, 1770-1772.
10 pièces dont un croquis de pilier.
[croquis en ligne]
167
Note sur les remparts, s.d. [XVIIIe s.].

VIII
La Boucherie

168
Ordonnances royales relatives à l’adjudication de la viande de carême, 1734: 3 pièces; procès-verbaux d’adjudication de la viande de carême, 1732, 1733, 1736, 1770-1784.
[p.21]
169
Deux mémoires sur la viande de carême, s.d. [XVIIIe s.].
[note manuscrite: Hôtel-Dieu de Paris]
170
Adjudication de la viande de carême; convocation de deux rapporteurs parmi les maîtres boulangers pour relever chaque semaine le cours du pain sur le marché, 1765-1768.
4 pièces.
171
Police des foires et marchés, règlement de boucherie: ordonnance de police du 7 avril 1759 portant exclusion des bouchers de campagnes; requête des bouchers de campagnes contre les bouchers des villes, pétition pour la non-exécution de l’ordonnance de 1759; mémoire populaire en faveur des bouchers de campagne.

172-177
Dossier de la boucherie: démolition de l’ancienne boucherie. au bout du marché Notre-Dame, qui gêne la voie publique et se trouve trop près de l’église, et construction d’une nouvelle boucherie, rue du Puits-de-la-chaîne, dans le but de “contribuer à l’embellissement et à la décoration de la ville”.

172
Maison rue du Puits-de-la-Chaîne acte de vente à François Maitrot, 1758 ; anciens titres de propriété et de vente; acte d’acquisition par lean Barrault, de François Borron, d’une maison rue de la Tannerie, 1669.
13 pièces.
173
Projet de démolition et de construction d’une nouvelle boucherie: requête des habitants au duc de Vendôme, requête du maire à l’intendant, au prince de Conti et au duc d’Orléans, délibération des bouchers, 1698-1761.
7 pièces.
174
Acquisition d’un terrain et cession de maisons par Jean-Baptiste Delisle, Pierre Guétard et François Maitrot à la communauté des bouchers pour la construction d’une nouvelle boucherie, 1759-1761.
6 pièces.
175
Devis pour travaux de démolition et de construction, 1761.

176
Approbation par l’intendant de la démolition de l’ancienne boucherie, 1762.

177
Travaux procès-verbal de visite de l’ancienne boucherie, adjudication des travaux, procès-verbal de réception des travaux de la nouvelle boucherie, 1762.
4 pièces. [p.22]
IX
Les églises

178
Compte de Jehan Guychat, prêtre chanoine de l’église collégiale Notre-Dame d’Étampes, Jehan Paris Le Jeune, drapier, et Robert Chassecuisier, gouverneurs de la fabrique, 1513-1515.
cahier papier couvert en parchemin, 123 pages écrites, lettrine de couleur.
179
5 indulgences d’Urbain VIII, 1635-1642 (4), et d’Innocent XI, 1680 (1), en faveur de l’église d’Étampes au dos d’un des parchemins, note du curé Plisson.

180
Rente de 6 livres 5 sols due à la fabrique Saint-Gilles par les héritiers ou ayants droits de Raymone Auteur, veuve de Guillaume Delapierre, garde meuble de la grande écurie du roi pour un legs de 100 livres tournois en 1605; rachat de la rente par Etienne Ingé en 1775.
19 pièces.
181
Notes sur les cens dûs par les maire et échevins (Louis-Morin Le Roi, sieur de Gouberville, président lieutenant du bailliage, Jacques-François Voizot, commissaire de police, Biaise Chapeau, marchand épicier) au chapitre Sainte-Croix d’Étampes et au seigneur de Lhumery et du fief de la Treille, s.d. [2e moitié XVIIIe s.].
2 pièces.
X
L’hôtel-Dieu

182
Inventaire des titres de l’hôtel-Dieu d’Étampes (13 pièces de 1537 à 1739), fin XVIIIe s.

183
Note sur l’hôtel-Dieu, s.d. [XVIIe s.]; projet de supplique des maire et échevins à “Monseigneur de la Chambre de la Charité Chrétienne”, s.d. [XVIe s.]; mémoire pour une réforme de l’hôtel-Dieu et pièces annexes, dont un état comparatif des dépenses (1640/1651/1663) et un projet de règlement pour une association de secours, s.d. [XVIIIe s